2ème réunion du Groupe de Travail PIGMA données foncières

Les points principaux et les liens vers les diaporamas sont accessibles ci-après.

Les propos introductifs d’Aurélie Paquignon de la Région Aquitaine ont permis de rappeler les principes du groupe de travail régional, ses objectifs et son fonctionnement. A cette occasion, ont été évoquées les difficultés de certains ayants droits à accéder à la donnée auprès des services fiscaux. (support de présentation)

Morgane Couffeau de la Région Aquitaine a ensuite fait un point sur les travaux du Groupe National, dont le groupe régional est le relai. La principale actualité est la sortie de la 1ère version du Guide d’accompagnement DVF et de son site internet, support accessible à l’adresse www.guide-dvf.fr. Ce guide, destiné à faciliter le bon usage des données se présente sous la forme de fiches et s’appuie sur les connaissances et les expériences des utilisateurs avancés. Afin de se caler sur les évolutions des savoir-faire, le document sera mis à jour tous les semestres.

Autre avancée majeur, ayant pour vocation de faciliter l’exploitation des données, la mise à disposition d’un outil mis en œuvre par le CEREMA Nord Picardie, qui génère un modèle de données et permet d’y intégrer automatiquement les jeux de données de son territoire. (support de présentation)

Jean Louis Fournier de Bordeaux Métropole, coordinateur du Groupe National, a fait part au groupe de sa satisfaction de l’organisation régionale initiée en Aquitaine et a évoqué les points clés des travaux nationaux à venir, à savoir :

• Continuité de la tenue des rencontres 3 à 5 fois par an et mise en place d’une charte de fonctionnement,
• Approfondissement de la typologie des biens et de la segmentation des marchés,
• En lien avec les services fiscaux : évolution et enrichissement de la base.

La suite de la rencontre a été consacrée aux travaux sur DVF conduits au sein de l’Observatoire des espaces Naturels, Agricoles, Forestiers et Urbains (NAFU). Après un bref rappel de présentation du dispositif, Aurélie Paquignon de la Région Aquitaine a exposé quelques travaux réalisés en 2015 sur la marché aquitain : une plaquette intitulée « Un marché immobilier polarisé et dominé par la maison individuelle » et des représentations synthétiques réalisées par la Région de la répartition des ventes entre bâti, non bâti, VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) et autres ventes ainsi que de la ventilation par département.

Marion Laquerre du GIP ATGeRi, a ensuite présenté les outils mis en ligne sur le site de l’observatoire NAFU et a accompagné ses propos d’une démonstration. L’observatoire met à disposition sans restriction d’accès, des indicateurs multiples portant sur l’occupation du sol et le marché foncier notamment grâce à un outil de cartographie statistique.

Marion Laquerre a également approfondi les principes méthodologiques retenus pour cette première salve d’indicateurs DVF d’ores et déjà en ligne : non prise en compte des biens muti-communes, mise à jour des millésimes et de leur évolution et typologie des biens. (support de présentation)

Poursuivant sur les aspects méthodologiques, Morgane Couffeau de la Région Aquitaine a abordé la question des prix moyens et des choix méthodologiques induits. L’objectif étant de disposer de repères de prix représentatifs des biens moyens vendus sur les territoires, il s’est avéré nécessaire d’identifier et d’écarter les biens exceptionnels, de déterminer la zone géographique et les périodes d’application de la méthode (support de présentation). Les indicateurs de prix moyens du marché résidentiel, calculés selon les choix méthodologiques détaillés en séance, devraient être mis à disposition dans l’Observatoire NAFU courant janvier. Devrait également être disponible prochainement, une fiche synthétisant les choix méthodologiques de calcul des indicateurs.

L’Observatoire NAFU poursuivra ses travaux en 2016 sur les ventes de biens non bâtis. Il est prévu de croiser DVF avec d’autres données telles que les documents d’urbanisme numérisés ou le référentiel aquitain d’occupation du sol.

Enfin, la nouvelle année étant porteuse de changements, au 1er janvier 2016, le groupe régional sera amené à être élargi à la grande région.